Aide à la recherche

2903W - Préfecture du Rhône - Administration générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Opérations immobilières. Hygiène.

Cote/Cotes extrêmes

2903W 1-2903W21

Date

1974-1991

Importance matérielle

2.80 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/07/1991

Présentation du contenu

2903 W 1-9 : Dons et legs (1988-1991). 2903 W 10-12 : Immeubles insalubres (1988-1990). 2903 W 13 : Immeubles menaçant ruine (1990). 2903 W 14 : Comité départemental d'hygiène (1990). 2903 W 15 : SNCF, alignement de terrains (1984-1990). 2903 W 16 : Télécommunications, pose en terrains privés (1989-1990). 2903 W 17-18 : Contraventions de grande voirie (1989-1990). 2903 W 19-20 : Enquêtes de servitudes radioélectriques (1974-1979). 2903 W 21 : Quêtes (1988-1990). Comités des levées (1989).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 2903 W 1-9 et 17-18 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2903W en PDF

Mots clés matières

MEDIA, ADMINISTRATION, COLLECTE PUBLIQUE, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, HABITAT INSALUBRE, HYGIENE, IMMOBILIER, LOGEMENT, OPINION, POLICE, SANTE, SERVITUDE RADIOELECTRIQUE, SOCIETE, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés collectivités

COMITE DEPARTEMENTAL D'HYGIENE, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER (SNCF)