10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau du Bois-d'Oingt.
Cote/Cotes extrêmes
00515
Autres Cotes
10C463-10C535;10C2327
Date
1693-1807
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 9 mai 1693.
Mots clés collectivités
Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote/Cotes extrêmes
00594
Autres Cotes
10C535
Date
31 octobre 1778-20 octobre 1793
Présentation du contenu
Classement par ordre chronologique des testaments pour chaque notaire, sauf pour Me Chollet et partiellement pour Me Fornas. Concerne les testaments établis par Me Fornas, notaire au Bois d'Oingt, Me Chanorier, notaire à Jarnioux, Me Aillaud, notaire à Chamelet, Me Jacquet, notaire à Charnelet, Me Trambouze, notaire à Charnelet, Me Combe, notaire à Châtillon, Me Chollet, notaire à Châtillon.
Mots clés typologiques