1L 1-1L1231
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1L - Administration du Département sous la Révolution
1 media
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Administration du Département sous la Révolution.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1806
Description physique
Importance matérielle : 58,63 ml.
Origine
Rhône-et-Loire. Département
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
1L1-1L532
Date
1774-1802
Présentation du contenu
1774-an X.
Lois et décrets du pouvoir central.
Cote/Cotes extrêmes
1L1-1L92
Date
1788-1802
Présentation du contenu
1788-an X.
Lois réimprimées par ordre du directoire du Département.
Cote/Cotes extrêmes
1L59-1L65
Date
1790-1792
1er mai-26 juillet 1792.
Cote/Cotes extrêmes
1L64
Date
1792