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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
62182 - VÉNISSIEUX, Construction centre social et mini crèche ; 62253 - RVI, Ateliers étude prototypes à Vénissieux ; 62279 - OPAC DU RHÔNE, Construction foyer pour handicapés à Neuville-sur-Saône ; 62325 - SEMALY, Extension station métro Part-Dieu à Lyon 3 ; 62329 - DÉCINES-CHARPIEU, Extension école Beauregard ; 62335 - Extension Centre Hospitalier Henry Gabrielle à Saint-Genis-Laval ; 62355 - Station-service CITROËN à Vaulx-en-Velin ; 62374 - BRIGNAIS, Construction Maison des Jeunes ; 62402 - TARARE, Construction centre municipal de la Culture ; 62424 - COUZON AU MONT D'OR, construction centre d'animation rurale ; 62464 - Commune de NEUVILLE SUR SAONE ; 62531 - EDF, poste de transformation à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; 62583 - Construction centre d'intervention routière à Pontcharra-sur-Turdine ; 62592 - Extension maison de Retraite St Vincent de Paul à Lyon 9 ; 62660 - SERL, Construction parking souterrain de 330 places à Lyon 3.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1982
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