3Pp - Elaboration du cadastre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3Pp10-3Pp19

Date

An XI-1830

Origine

Centre des impôts fonciers de Villefranche-sur-Saône

Cote/Cotes extrêmes

3Pp10-3Pp17

Date

An XI-1828

Présentation du contenu

Procès-verbal de délimitation, tableau comparatif des mesures anciennes et nouvelles, tarif du prix des grains et autres denrées, tableau de classification des propriétés foncières, relevé des baux, tarif définitif du produit net imposable, procès-verbal d'expertise. Les dossiers des communes contenant seulement le procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de ses sections sont inscrits en italique.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes.

Affoux à Bourg-de-Thizy.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp10

Date

1806-1828

Présentation du contenu

Affoux (1819), Amplepuis (1812), Arbuissonas (1807, 1828), Arnas (1806), Avenas (1822), Bagnols (1826), Béligny (1806), Belleville-sur-Saône (1810), Belmont-d'Azergues (1828), Blacé (1806, 1828), Bourg-de-Thizy (1812).