1585W - Préfecture du Rhône- Carburants

1 media

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Carburants.

Cote/Cotes extrêmes

1585W 1-1585W15

Date

s.d.

Importance matérielle

1.05 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau des carburants

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/02/1984

Présentation du contenu

Anciens carburants. Distribution de fuel oil domestique à des consommateurs ayant des usages de production en matière agricole, artisanale ou industrielle : imprimés du Ministère du développement industriel et scientifique, direction des carburants.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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