3572W 1-3572W272
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3572W - Département du Rhône - Publications de la commission permanente
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Publications de la commission permanente du Département du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1940-2024
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Biographie ou Histoire
Appelé "bureau" jusqu'en 1992, la commission permanente est chargée de statuer sur les affaires courantes du Département sur délégation de l'assemblée. Elle est composée du président, des vice-présidents et éventuellement d'autres membres élus par l'assemblée. Elle constitue l'équipe exécutive et se tient à huit clos.
Présentation du contenu
Publication rassemblant les rapports, les comptes rendus des débats et les procès-verbaux des séances de chaque commission permanente du Conseil général depuis 1940, puis du Conseil départemental depuis 2015.
Mode de classement
Classement chronologique par année et date de séance de la commission permanente.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
2009.
Cote/Cotes extrêmes
3572W176-3572W183
Date
2009
N° 134 : 12 juin 2009.
Cote/Cotes extrêmes
3572W179
Date
2009