5529W - Département du Rhône - Politique environnementale et gestion des déchets

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5529W 1-5529W6

Date

1973-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2019

Présentation du contenu

Dossiers portant sur la politique environnementale menée par le département du Rhône ainsi que sur les actions réalisées dans le cadre de l'élimination des déchets. 

L'article 5529W6 concerne le Syndicat mixte pour le réaménagement des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

Conditions d'accès

Versement librement communicable excepté l'article 5529W5.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5529W/2-5529W/4

Date

1973-2009

Déchets ménagers et assimilés, plan départemental d'élimination.

Cote/Cotes extrêmes

5529W/2

Date

1973-2001

Présentation du contenu

Etudes, rapports, comptes rendus, correspondances, présentation.