5755W 1-5755W45
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt : procès-verbaux des assemblées générales des caisses de mutuelles
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Actes de dépôt des procès-verbaux des assemblées générales des caisses de mutuelles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1974-1989
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,1 ml
45 article(s)
Origine
France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/09/2020
Présentation du contenu
Actes de dépôt et leur documentation.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
1980.
Cote/Cotes extrêmes
5755W/20-5755W/21
Date
1980
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1980.
Avril-décembre 1980 : actes 34 à 113.
Cote/Cotes extrêmes
5755W/21
Date
1980
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1980.