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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement est le résultat du classement de la sous-série 3 N (comptabilité départementale), achevé début 2017. Il prend la suite exacte de cette sous-série pour les budgets et les comptes administratifs à partir de l'année 1941.
Présentation du contenu
Articles 1 à 41 : Budgets départementaux classés par exercice (primitif, modificatif...). Attention, lacunes pour les exercices 1957 à 1959.
Articles 42 à 76 : Comptes administratifs du département classés par exercice. Attention, lacunes pour les exercices 1972 à 1975.
Articles 77 à 87 : Conseillers généraux, indemnités de séjours, déplacements et missions : registres alphabétiques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Il n'a été procédé à aucune élimination, mis à part quelques doubles.
Mode de classement
Ce versement prenant la suite du 3 N, le même ordre de présentation des documents a été adopté.
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation
Ce versement étant constitué uniquement de documents reliés, la photocopie est strictement interdite. En revanche, leur reproduction peut s'effectuer à l'aide d'un appareil photo ou du scanner à plat mis à disposition en salle de lecture des Archives du Rhône.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
L'ensemble du versement est en relativement bon état.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
3 N 1-928
2107 W 1-28
4390 W 1-8
4446 W 2-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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