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1798W - Préfecture du Rhône - Elections

1 media

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Elections.

Cote/Cotes extrêmes

1798W 1-1798W25

Date

1978-1983

Importance matérielle

2.45 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/10/1985

Présentation du contenu

Chambre d'agriculture : procès-verbaux d'élection (1983). Tribunaux paritaires des baux ruraux et commission consultative : listes électorales (1978), procès-verbaux d'élection (1983).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1798W en PDF

Mots clés matières

AGRICULTURE, CHAMBRE CONSULAIRE, ELECTION, ELECTION PROFESSIONNELLE, JUSTICE, OPINION, ORGANISATION JUDICIAIRE, TRAVAIL

Mots clés typologiques

LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION