5098W 1-5098W59
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5098W - Tribunal d'instance de Lyon - Répertoires et plumitifs
1 media
Déplier tous les niveaux
Répertoires et plumitifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1931-1990
Importance matérielle
1 ml, 59 article(s)
Origine
France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/03/2016
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections.
Cote/Cotes extrêmes
5098W/23-5098W/31
Date
1968-1990
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Rapports d'expertises : registres des dépôts.
Cote/Cotes extrêmes
5098W/29-5098W/31
Date
1973-1982
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Du 18 avril 1980 au 20 avril 1982.
Cote/Cotes extrêmes
5098W/31
Date
1980-1982
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation