3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
Cote/Cotes extrêmes
24225
Autres Cotes
3Q37/1-3Q37/179
Date
1839-1969
Biographie ou Histoire
En 1945 le bureau des huissiers (3Q28) est rattaché à ce bureau qui prend le nom de bureau des actes administratifs et des huissiers.
Mots clés collectivités
Registres des actes administratifs et extraits d'actes administratifs (AA).
Cote/Cotes extrêmes
24233
Autres Cotes
3Q37/7-3Q37/173
Date
1872-1969
Mots clés typologiques
Extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
24358
Autres Cotes
3Q37/129-3Q37/173
Date
1964-1969
Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
Cote/Cotes extrêmes
24359
Autres Cotes
3Q37/129-3Q37/152
Date
1964-1969
26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
24361
Autres Cotes
3Q37/130
Date
1964