Aide à la recherche

4875W - Préfecture du Rhône - Arrêtés du préfet

1 media

Déplier tous les niveaux

Arrêtés du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

4875W 1-4875W122

Date

1944-1996

Importance matérielle

15.90 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Registres (1944-1990). Arrêtés, circulaires et notes de service (1952-1996).

Mode de classement

Vrac entré à une date inconnue. Plusieurs années sont lacunaires. Les versements 2335 W (arrêtés préfectoraux de 1987), 3058 W (arrêtés préfectoraux de 1990) et 3227 W (arrêtés préfectoraux 1991-1992) viennent compléter ce versement.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4875W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ADMINISTRATION PREFECTORALE, STRUCTURE ADMINISTRATIVE

Mots clés typologiques

ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE