4875W - Préfecture du Rhône - Arrêtés du préfet

1 media

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Arrêtés du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

4875W 1-4875W122

Date

1944-1996

Importance matérielle

15.90 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Registres (1944-1990). Arrêtés, circulaires et notes de service (1952-1996).

Mode de classement

Vrac entré à une date inconnue. Plusieurs années sont lacunaires. Les versements 2335 W (arrêtés préfectoraux de 1987), 3058 W (arrêtés préfectoraux de 1990) et 3227 W (arrêtés préfectoraux 1991-1992) viennent compléter ce versement.

Conditions d'accès

Librement communicable.