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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 23/09/1983
Présentation du contenu
Réglementation (1974-1980). Equipement : voirie, plan d'occupation des sols, constructions, logements (1974-1979). Agriculture : aménagement rural des Monts du Lyonnais, assainissement (1969-1979). Education nationale : jeunesse et sport, sécurité (1973-1980). Environnement : sauvegarde des Monts d'Or, ordures ménagères, déchets industriels, carrières, pollution (1972-1979). Région : conseil régional, aéroport de Satolas (1971-1979). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1968-1982). Travail et emploi (1975-1976). Syndicats : syndicats des eaux; syndicats mixtes (1974-1981). Communauté urbaine de Lyon (COURLY) (1973-1975). Aménagement du territoire, aménagement rural, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) (1970-1983).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés collectivités
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