Commune de Bron.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT29 / 1-EDEPOT29/28

Date

1448-1805

Importance matérielle

1,60 ML

Origine

Bron (Métropole de Lyon)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt du 20 mars 1936.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Assemblée générale des trois ordres du Dauphiné tenue à Romans en 1788 : procès-verbal imprimé (1788). Consuls, nomination (1667-1769). Actes d'Assemblée (1641-1758). Ordonnances (1637-1773). Suppliques et requêtes dont certaines concernant l'étape, extraits des registres du conseil d'Etat, arrêts du Conseil du Roi, jugements (1634-1664). Etats et dénombrement des fonds nobles et ruraux, révision des feux, répertoire alphabétique du parcellaire (1448-1739). Parcellaires (1655-1770). Comptabilité (1646-1785). Comptes et quittances des consuls (1648-1749). Taille et autres impositions (1637-1736). Rôles de tailles annexes et autres impositions (1640-1785). Rôles de la taille royale (1638-1644). Rôles d'imposition (1589-1770). Cultes : registres paroissiaux (1642-1792, 2 volumes). Procès entre la communauté de Bron et François Sadin (1645-1648). Procès concernant la famille de Laube (1591-1642). Procès contre le sieur Foisaddi (1598-1648). Actes notariés et divers, réparations à l'église paroissiale, enfants abandonnés, correspondance diverse (XVIIe-XVIIIe siècles). Constructions ou réparations, adjudications (1656-1763). Archives de 1790 à 1982.- Délibérations, décret, avis, ordre (1791-an II). Actes et délibérations de la municipalité (1790-1805).

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. ARCHIVES MUNICIPALES DE BRON : fonds non déposé.

Bibliographie

BIBLIOTHEQUE GENEALOGIQUE, Tables de l'état civil : Bron 1792-1902 (cote ADR : FMS 5466). FOREST MARCEL, Bron, chroniques du temps passé, Lyon, Bellier, 1991 (cote ADR : FM 2293). JACQUEMIN LOUIS, Histoire des églises de Lyon, Villeurbanne, Vaulx-en-Velin, Bron, Vénissieux, Saint-Fons, Lyon, Bellier, 1985 (cote ADR : 4°P 217). JAMBON YANNICK, Bron, du passé au présent. Histoire d'un petit village devenu banlieue, Lyon : Bellier, 2004.- 104 p. (cote ADR : FM 6739). PREINVENTAIRE DES MONUMENTS ET RICHESSES ARTISTIQUES DU RHONE, Bron, Lyon : Département du Rhône, 2006 (cote ADR : FM 6890).

Mots clés lieux

BRON (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières

Mots clés personnes

FOISADDI, ROUSSET ANDRE (CONSUL), LAUBE JEAN DE (SEIGNEUR), LAUBE DE (FAMILLE), TERRAT CLAUDE (BOURGEOIS), LAUBE CLAUDE DE, SADIN FRANCOIS (PROCUREUR)

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE D'HABITANTS DE BRON, COUR DES AIDES DU DAUPHINE, PARLEMENT DE GRENOBLE, CONSEIL DU ROI, ETATS GENERAUX

Mots clés producteurs

Bron (Rhône, France ; commune)

Mots clés typologiques

ACTE AUTHENTIQUE, COMPTE FINANCIER, ROLE D'IMPOSITION, REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, PARCELLAIRE