EDEPOT140 - Commune de Morancé

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT140 / 1-EDEPOT140/35

Date

1590-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Morancé (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Morancé a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 10 décembre 2020.

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux, des registres d'état civil jusqu'en 1900, des registres de délibérations du conseil municipal (1794-1983) et des dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle repérés à partir de l'instrument de recherche du Centre de gestion (mission réalisée en 2019).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT140/1-EDEPOT140/8

Date

1590-1792

1691-1699.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT140/4

Date

1691-1699