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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Ranchal est située à 14 km de Lamure-sur-Azergues et à 66 km de Lyon. Elle appartient au canton de Thizy-les-Bourgs. Jusqu'en 2015, elle faisait partie du canton de Lamure-sur-Azergues qui a été supprimé à la suite du redécoupage cantonal du département du Rhône. Ranchal est entourée des communes de Belmont et Bellleroche au nord, de Poule-les-Écharmeaux et Saint-Nizier-d'Azergues à l'est, de Saint-Bonnet-le-Troncy et Saint-Vincent-de-Reins au sud et de Cours, constituée des anciennes communes de Thel, Cours-la-Ville et Pont-Trambouze, à l'ouest. La commune est traversée par un affluent de la rivière Reins.
Territoire habité dès le néolithique, Ranchal fait partie sous l'Ancien Régime du diocèse de Mâcon, de l'archiprêtré de Beaujeu et de l'élection de Villefranche-sur-Saône. L'une des premières mentions de la paroisse apparaît dans un testament de 1391 où Édouard de Beaujeu lègue la prévôté de Ranchal à sa femme.
Au début du XXe siècle, la commune est connue pour sa forte activité commerciale. Deux usines de textile y sont d'ailleurs implantées quand l'électricité est installée dans la commune à la fin des années 1920: l'usine Longin et l'usine Thoviste et Gouttard. Ces deux usines fermeront respectivement en 1970 et 1985.
Actuellement, Ranchal fait partie de la communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et compte 309 habitants (2013).
Modalités d'entrées
Jusqu'en 2015, les archives de la commune de Ranchal ont étéconservées dans les locaux de la mairie.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Ranchal a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 10 décembre 2015.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Ranchal comprend les registres paroissiaux et d'état civil, des documents cadastraux, des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, police, hygiène, élections, recensement de la population, voirie, assistance et prévoyance) ainsi que des documents d'origine privée retrouvés au milieu des archives communales et paroissiales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables ont été éliminés.
Accroissements
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement
Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Rhône
Sous-série 4 C 208-209, 377: impositions directes dont taille (1713-1789).
Sous-série 4 E: registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 24 G 72, 92: communautés des prêtres sociétaires de Thizy.
Sous-série 28 G 114: cure de Ranchal.
Série Op 1274-1277: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S 261, 442, 2432: travaux publics et transports.
11 FI 2295-2296: cartes postales.
Bibliographie
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADR : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADR : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADR : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADR : FM 299)
Sites internet
Commune de Ranchal : http://www.ranchalvillagevert.fr/ [dernière connexion le 31/03/2016].
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mise en place : listes des contribuables assujettis, circulaires, correspondance.
Concerne les taxes de biens de mainmorte, les contributions des patentes et l’impôt sur le revenu.
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