Aide à la recherche

2N - Conseils d'arrondissement

1 media

Déplier tous les niveaux

Conseils d'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2N 1-2N105

Date

1799-1940

Importance matérielle

6.00 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement (an IX-1904). Conseil d'arrondissement de Lyon : procès-verbaux (an VIII-1939), dossiers des sessions (an VII-1904). Conseil d'arrondissement de Villefranche ; procès-verbaux (an VII-1940), dossiers des sessions (an IX-1902). Voeux (1904-1939).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés lieux

LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT), MONTPLAISIR (QUARTIER), RUSSIE, MONCEY (QUARTIER)

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, AGRICULTURE, COLLECTIVITE LOCALE, DEPARTEMENT, ECONOMIE, EQUIPEMENT, FINANCES DEPARTEMENTALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, ORGANE DELIBERANT, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

CIRCULAIRE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL