6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention des inondations

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Cote/Cotes extrêmes

6366W 1-6366W65

Date

1869-2008

Description physique

Importance matérielle : 5,8 ml.

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

6366W44-6366W65

Date

1974-2004

Cote/Cotes extrêmes

6366W60-6366W65

Date

1991-2004

Cote/Cotes extrêmes

6366W60-6366W61

Date

1991-2004

Mots clés lieux

Commune de Donzère.

Cote/Cotes extrêmes

6366W60

Date

2002-2004

Présentation du contenu

Projet, plans de zonage, plans topographique d'étude hydraulique.