3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°75073, 75106, 75169, 75248, 75271, 75305, 75404, 75412, 75414, 75451, 75464, 77011, 77012, 77025, 77033, 77047, 77066.

Cote/Cotes extrêmes

3728W216

Date

1983

Présentation du contenu

75073 - FLEURIE, Construction réservoir d'eau potable ; 75106 - VAUXRENARD, Construction réservoir d'eau potable ; 75169 - FLEURIE, construction salle polyvalente ; 75248 - FLEURIE - OPAC DU RHÔNE, 14 logements ; 75271 - VILLIÉ MORGON - OPAC DU RHÔNE, 10 logements ; 75305 - BELLEVILLE SUR SAONE, Aménagement des locaux de l'ancienne gendarmerie ; 75404 - CHARENTAY, Construction école maternelle ; 75412 - BEAUJEU, Construction local technique du SIVOM ; 75414 - VERNAY, Construction pylône réémetteur de télévision ; 75451 - Commune de CHIROUBLES ; 75464 - LANTIGNIÉ, Construction halle des sports ; 77011 - LYON 5, Création d'un sas Pavillon C centre hospitalier de l'Antiquaille ; 77012 - LYON 2, Construction gare postale Lyon Perrache ; 77025 - ST GENIS LAVAL - EDF, poste de transformation ; 77033 - JOUX, Construction équipement rural d'animation - 77047 - OULLINS, Surélévation ligne 63 KV ; 77066 - CORBAS, HLM 8 logements.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1983