5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
Cote/Cotes extrêmes
5798W39-5798W40
Date
2003-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Documents issus d'un échantillonnage qualitatif.
Permis n°069 089 05 003, 069 203 04 L 0005, 069 162 05 00008, 069 386 04 00585 et 69 266 04 0049.
Cote/Cotes extrêmes
5798W40
Date
2004-2006
Présentation du contenu
PC 069 089 05 003 – Francheville – Equipement public – 4 rue de la Chapelle de Bel Air PC 069 203 04 L 0005 – Saint Genis-l'Argentière – Communauté de Communes du Canton de Saint-Laurent de Chamousset – Extension d'un bâtiment existant destiné à l'entreprise Axcell Biotechnologies ZA de la Parlière ; PC 069 162 05 00008 – Quincié – Cave Beaujolaise de Quincié – Construction d'une unité de stockage expédition les Jacquets ; PC 069 386 04 00585 – Lyon 6ème – Ste CCI Conseils – Changement de destination de locaux archives en salle de réunion et cafétéria – 2 bis rue Tête d'Or ; PC 69 266 04 0049 – Villeurbanne – Distribution Casino France – Aménagement d'une supérette en remplacement d'un restaurant – 134 rue Dedieu.