3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

17627

Autres Cotes

3Q31/8-3Q31/328

Date

1871-1966

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

17739

Autres Cotes

3Q31/116-3Q31/328

Date

1953-1966

6 février-5 mars 1957 : actes n° 753-1147 (volume 21).

Cote/Cotes extrêmes

17769

Autres Cotes

3Q31/145

Date

1957