5043W 1-5043W64
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte scolaire : contrôle des établissements
1 media
Déplier tous les niveaux
Organisation de la carte scolaire : contrôle des établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1957-2009
Importance matérielle
7,1 ml, 64 article(s)
Origine
RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/2015
Présentation du contenu
Contrôle des établissements, art.1-41; dossiers établissements, art. 42-47; contrôle des établissements privés hors contrat, art.48-61; enseignement privé sous contrat : contrat, avenants, convention, art.62-64.
Autre instrument de recherche
Dossiers établissements.
Cote/Cotes extrêmes
5043W/42-5043W/47
Date
1999-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Lycées professionnels privés (Ain et Loire).
Cote/Cotes extrêmes
5043W/44-5043W/45
Date
2004-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
2004-2008.
Cote/Cotes extrêmes
5043W/44
Date
2004-2008
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation