5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 385 07 Z0541, 069 387 07 E0001, 069 387 07 E0107 et 069 387 07 Z0147.
Cote/Cotes extrêmes
5798W15
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 385 07 Z0541 – Réfection d'une traboule – 40 rue Saint-Jean à Lyon 5ème - OPAC DU RHONE PC 069 387 07 E0001 – Extension du laboratoire « sciences de la terre » – 46 allée d'Italie à Lyon 7ème - Ecole normale supérieure de Lyon ; PC 069 387 07 E0107 – Construction de 3 bâtiments modulaires à usage de bureaux – 34 rue Raoul Servant à Lyon 3ème - SNCF Direction des grands projets ; PC 069 387 07 Z0147 – Changement de destination de locaux : création de bureaux, d'ateliers et de locaux du personnel – avenue Leclerc « la Scaronne » à Lyon 7ème – SNCF Direction des grands projets.