6311W/ 1-6311W/55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité, permis de construire, descriptif des travaux, avenant au marché des travaux, justificatif des travaux, mémoire des travaux éxécutés, ordonnance de référé, rapport d'expertise, conclusions sur désistement, procès-verbal de constat, soumission lot, ordre de service, plan terrain cessible (correspondance en lien), inventaire, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de la commission de contrôle pour la réadaptation fonctionnelle et la rééducation, notice descriptive projet, notice descriptive agrandissement, cahier des prescriptions spéciales, arrêté, état des dossiers du centre, procès-verbal du conseil général des bâtiments de France, réception définitive des travaux, mémoire explicatif, devis descriptif, déclaration, plans (station d'épuration), comptes rendus de chantier, carton d'invitation à l'inauguration, correspondance, fiche descriptive, note, dossier de renouvellement, schéma.
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