5644W - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Contrats de subventions

Déplier tous les niveaux

Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

Cote/Cotes extrêmes

5644W 1-5644W23

Date

2000-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,3 ml

23 article(s)

Origine

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Délégation régionale (Rhône-Alpes).

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2020

Présentation du contenu

Un tableau récapitulatif de tous les dossiers d'aides a été dressé pour recenser tous les bénéficiaires, la destination des aides et leur montant. Ce tableau est à la disposition du président de salle de lecture.

Conditions d'accès

Les dossiers d'aides (5644 W 1-14) sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clotûre du dossier.