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2832W - Inspection du travail des transports - Transports

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Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

Cote/Cotes extrêmes

2832W 1-2832W18

Date

1969-1987

Importance matérielle

4.00 ML

Particularité physique

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL DES TRANSPORTS/subdivision de Lyon II

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/02/1991

Présentation du contenu

Rapports annuels, procès-verbaux d'inspection.La subdivision de Lyon II couvrait le département de l'Ain pour tous les types de transports et le département du Rhône pour l'aviation et la navigation intérieure de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône. Aujourd'hui, l'Ain possède sa propre subdivision.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2832W en PDF

Mots clés lieux

AIN (DEPARTEMENT), VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)

Mots clés matières

COMMUNICATIONS, CONDITIONS DU TRAVAIL, SECURITE DU TRAVAIL, SOCIETE, TRANSPORT, TRANSPORT AERIEN, TRANSPORT FLUVIAL, TRAVAIL

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT, REGLEMENT D'ENTREPRISE