EDEPOT120 - Commune de Longessaigne

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120 / 1-EDEPOT120/173

Date

1584-1987

Origine

Longessaigne (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Longessaigne se situe dans le canton de L'Arbresle, à environ 45 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Villechenève, à l'ouest par la commune de Chambost-Longessaigne, au sud par les communes de Saint-Clément-les-Places et Saint-Laurent-du-Chamousset, et à l'est par les communes de Montrottier et Brullioles.

La commune apparait pour la première fois en 1306, dans un acte de vente.

Avant la Révolution française, Longessaigne était une paroisse dans le Lyonnais. Elle dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection de Lyon et de la justice de La Rivière et de Montrottier. Les seigneurs étaient les abbés de Savigny et le marquis de la Rivière.

Sur le territoire de la paroisse se trouvait également le fief de Layet qui appartenait aux comtes de Cibeins.

L'église de Longessaigne a probablement été fondée au VIIe ou VIIIe siècle par un abbé de Savigny. Le clocher de l'église a été construit beaucoup plus tardivement, à la fin du XVIIIe siècle.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Longessaigne a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 12 décembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Longessaigne comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2010, les archives communales de Longessaigne ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.

En 2020, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Dans un souci de préservation des documents originaux et afin d'en faciliter l'accès, les registres paroissiaux et d'état civil de la collection départementale, ou de la collection communale en cas de lacune, ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales et métropolitaines.

Les registres de délibérations du conseil municipal, qui sont désormais numérisés lors de leur entrée par voie de dépôt aux Archives départementales et métropolitaines sont également consultables uniquement sur le site internet des Archives départementales et métropolitaines.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série Op 740-744 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

Sous-série 1 J 1393 : actes concernant l'emprise foncière de différentes familles de Chambost, Longessaigne, Saint-Laurent de Chamousset, Montrottier, Brulliolles.
Sous-série 52 J : château de Pizay.
Sous-série 157 J : Jean-Gabriel Mortamet, architecte des Monuments historiques.

11 FI 305-307, 866 : cartes postales.

PER2375/1 : bulletins paroissiaux (1906-1937).

 

Commune de Longessaigne

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120/6-EDEPOT120/36

Date

1793-1899

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120/26-EDEPOT120/35

Date

1793-1899

1870-1879.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT120/33

Date

1870-1879