4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau

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Cote/Cotes extrêmes

4Q7 / 1-4Q7/4613

Date

1901-1955

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
 

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/683-4Q7/1703

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/740-4Q7/1500

Date

1918-1956

Mots clés collectivités

20 novembre-4 décembre 1907.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/864

Date

1907

Présentation du contenu

volume 174

Mots clés collectivités