3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

2 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3E en PDF

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Martin de Cornas est rattachée à Givors le 21 février 1965. Erigée en chef-lieu de canton en 1790.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Le protocole de 1933 date Gaspard Bavet jeune 23 septembre 1800-19 octobre 1810. Demeurant à Givors, il est reçu le 17 décembre 1783 pour Rive-de-Gier (Archives du Rhône, BP 3925). Pourvu pour Givors le 20 novembre 1792 et reçu le 16 décembre 1792 (Archives nationales, BB10 138) Gaspard Bavet le jeune, notaire et juge de paix du canton de Givors, opte provisoirement pour cette dernière fonction le 29 novembre 1793 (Archives du Rhône, 35 L 32 Givors). Il doit continuer ses fonctions de juge de paix jusqu'à son remplacement mais en démissionne dès le 12 janvier 1794 (Archives du Rhône, 35 L 32 Givors). Prête serment de notaire le 29 septembre 1794 au tribunal de Campagne de Lyon (Archives nationales, BB10 138). Démissionnaire.

Présentation du contenu

Exerce de 1792 à 1819. Précède J. M. VACHERON (1819-1842).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 49294-3 E 49318

Date

1788-1819

An XI

Cote/Cotes extrêmes

3E49307

Date

An XI