4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4244W 1-4244W280

Date

1919-2005

Importance matérielle

35.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Modalités d'entrées

Versement 2007.09.11

Présentation du contenu

Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.

Conditions d'accès

Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W21-4244W280

Date

1919-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W76-4244W266

Date

1944-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W111-4244W265

Date

1951-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W120-4244W265

Date

1954-2005

Présentation du contenu

Formulaire de demande d'attribution de l'indemnité forfaitaire, formulaire de demande de carte de personne contrainte au travail , fiche de renseignements, attestations des témoins, fiche d'état civile, feuille d'examen pour la commission, attestation de reconnaissance en qualité de personne contrainte au travail.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

SAPIN-SAVOYE.

Cote/Cotes extrêmes

4244W249

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés personnes