6471WM 1-6471WM11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6471WM - Métropole de Lyon - Commissions métropolitaines
1 media
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Commissions métropolitaines : dossiers de réunions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.30 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de réunions des Commissions métropolitaines : convocations, ordres du jour, comptes rendus, supports de présentation, feuilles d'émargement des présences.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 6471WM12, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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