2600W 1-2600W48
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/12/1989
Présentation du contenu
Lacroix-Laval, déclaration d'utilité publique (DUP) : procédures, arrêtés (1974-1981). Etudes du groupe de recherches et d'action pédagogique pour l'environnement (GRAPPE) (1980-1981). Golf de la Tour-de-Salvagny, projet de création (1982-1984). Affaires immobilières terminées et sans suite (1979-1988). Gestion, biens pris ou donnés en location (sd), taxes foncières (1981-1984), recouvrement des loyers (1983-1986). Véhicules départementaux, accidents (1976-1987). Ouvriers forestiers, paye et congés (1982-1986). Office national des forêts (ONF), véhicules, pépinières, adjudication des coupes de bois et travaux forestiers : factures (1979-1987). Immeubles cédés par la SNCF (1983-1987). Installations téléphoniques Etat-Département (sd). Garage automobile de la préfecture, fourniture de carburant (1976-1984).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les articles 2600 W 1 à 5 et 42-43 ont été conservés, les autres ayant été éliminés.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques