Aide à la recherche

2600W - Département du Rhône - Patrimoine immobilier

1 media

Déplier tous les niveaux

Patrimoine immobilier.

Cote/Cotes extrêmes

2600W 1-2600W48

Date

1974-1988

Importance matérielle

6.45 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/12/1989

Présentation du contenu

Lacroix-Laval, déclaration d'utilité publique (DUP) : procédures, arrêtés (1974-1981). Etudes du groupe de recherches et d'action pédagogique pour l'environnement (GRAPPE) (1980-1981). Golf de la Tour-de-Salvagny, projet de création (1982-1984). Affaires immobilières terminées et sans suite (1979-1988). Gestion, biens pris ou donnés en location (sd), taxes foncières (1981-1984), recouvrement des loyers (1983-1986). Véhicules départementaux, accidents (1976-1987). Ouvriers forestiers, paye et congés (1982-1986). Office national des forêts (ONF), véhicules, pépinières, adjudication des coupes de bois et travaux forestiers : factures (1979-1987). Immeubles cédés par la SNCF (1983-1987). Installations téléphoniques Etat-Département (sd). Garage automobile de la préfecture, fourniture de carburant (1976-1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les articles 2600 W 1 à 5 et 42-43 ont été conservés, les autres ayant été éliminés.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2600W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, AGRICULTURE, COMMUNICATIONS, DOMAINE IMMOBILIER, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, FORET, IMMOBILIER, LOGEMENT, LOISIR, MESSAGERIE, POSTE, PROPRIETE PUBLIQUE, SPORT, TELECOMMUNICATIONS, TEMPS LIBRE

Mots clés collectivités

OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF), GROUPE DE RECHERCHE ET D'ACTION PEDAGOGIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT (GRAPPE)

Mots clés typologiques

ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE