35L -41L
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
1 media
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Tribunaux de la période révolutionnaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-1803
Description physique
Importance matérielle : 30 ml.
Origine
Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Tribunal criminel du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
39L1-39L73
Date
1792-1800
Présentation du contenu
A partir de 1792.
Procédure.
Cote/Cotes extrêmes
39L17-39L55
Date
1792-1800
Procédures diverses.
Cote/Cotes extrêmes
39L35-39L55
Date
1792-1800
Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville.
Cote/Cotes extrêmes
39L35-39L43
Date
1792-1800
An V.
Cote/Cotes extrêmes
39L40
Date
1796-1797