6111W 1-6111W31
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/03/2023
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des travaux, contenant notamment des autorisations d'urbanisme, des demandes de permis de construire ou de démolir, des déclarations de travaux ou d'achèvement de travaux, des plans, des délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépôt, construction : permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier (1996-2003). Préaux, abords et extérieurs, réaménagement : permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité, procès-verbal de mise à disposition des biens et immeubles à usage scolaire du second degré (2002-2007). Installations thermiques, rénovation : déclaration de travaux (2002-2007). Système de sécurité incendie, remplacement : demande d'autorisation, avis favorable (2007-2010).
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.