6099W 1-6099W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/11/2022
Le premier versement du 28 novembre 2022 a été complété d'un second versement le 27 janvier 2023 qui a permis de collecter 6 registres d'appel journalier complémentaires, couvrant les années 1994-1995.
Présentation du contenu
Registres d'appel et cahier de vie.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aucune élimination n'a été opérée dans ce fonds.
Mode de classement
Classement des registres d'appel par année scolaire. Les années scolaires 2007-2008 à 2014-2015 sont manquantes.
Conditions d'accès
Registres communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
5 cahiers.
Conditions d'accès
Un délai de 50 ans à compter de l'année 2016 (année la plus récente de ce fonds) est appliqué à l'ensemble de la cote.
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