4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC115870011 - MDT EDF centre de Bourg-en-Bresse, construction d'un poste de transformation à Limas ; PC168870006 - OPAC du Rhône, construction de 11 villas à Rochetaillée-sur-Saône ; PC202870096 - Direction département des PTT du Rhône, construction d'un bâtiment à usage de bureaux à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC256870074 - Ecole de l'aménagement durable des territoires (E.N.T.P.E.), extension salle restaurant à Vaulx-en-Velin ; PC256870076 - OPAC du Rhône, transformation de 2 logements en halte-garderie à Vaulx-en-Velin (PC initial PC256840077) ; PC256870077 - OPAC du Rhône, construction habitation de 34 logements à Vaulx-en-Velin ; PC275870122 - SA D'HLM le Logement Alpes Rhône, construction d'une maison de retraite à Décines-Charpieu.
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