5495W 1-5495W51
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5495W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux
1 media
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Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2011
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/10/2019
Présentation du contenu
Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
San-Seb.
Cote/Cotes extrêmes
5495W/47
Date
2011
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation