3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

10322

Autres Cotes

3Q17/1-3Q17/281

Date

1792-juin 1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 3e et 4e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 3e arrondissement de justice de paix comprend : - 1er arrondissement municipal, 4e arrondissement municipal et une petite partie de Caluire : partie comprise

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

10577

Autres Cotes

3Q17/245-3Q17/254

Date

An XII-1838

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

10578

Autres Cotes

3Q17/245-3Q17/247

Date

An XII-1825

Janvier 1813-novembre 1820.

Cote/Cotes extrêmes

10580

Autres Cotes

3Q17/246

Date

1813-1820