2457W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Formation professionnelle.

Cote/Cotes extrêmes

2457W 1-2457W31

Date

1979-1987

Importance matérielle

4.80 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/04/1989

Présentation du contenu

Conventions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 25-31 ont été éliminés le 7 octobre 2013.

Conditions d'accès

Librement communicable.