EDEPOT196 - Commune de Saint-Didier-sur-Beaujeu

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT196 / 1-EDEPOT196/31

Date

1612-1965

Origine

Saint-Didier-sur-Beaujeu (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Didier-sur-Beaujeu a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 12 septembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Didier-sur-Beaujeu comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, taxes, affaires militaires, justice, hygiène, personnel, élections, budget, édifices et biens communaux, voirie, travaux publics, culte catholique, assistance, instruction publique).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT196/28-EDEPOT196/31

Date

1811-1965

1811-1847

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT196/28

Date

1811-1847

Mots clés titres