4047W 1-4047W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1971-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/12/2005
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, organismes, entreprises et particuliers. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.
Cote/Cotes extrêmes
4047W4
Date
1983-1984
Présentation du contenu
74022 - Changement de destination de locaux d'un lieu de restauration à Propières (1983) ; 74078 - Maison d'habitation, lotissement communal à Monsols (1984) ; 74056 - Établissement Pierre LAURENT, agrandissement de locaux industriels à Monsols (1983) ; 74034 - Logement et hangar à Monsols (1983) ; 74033 - Aménagement d'un bâtiment à Monsols (1983) ; 74027 - Commune de Saint-Igny-de-Vers, vestiaire (1983) ; 74057 - Commune de Saint-Clément-de-Vers, dépôt, lieu-dit Rochelin (1983) ; 74006 - Hangar et écurie à Saint-Clément-de-Vers (1983) ; 74060 - Maison d'habitation, lieu-dit Les Taches à Saint-Christophe-la-Montage (1983) ; 74066 - Maison d'habitation à Saint-Bonnet-des-Bruyères (1983) ; 74085 - GAEC La Courtablaise, permis annulé à Monsols (1984) ; 74081 - Agrandissement d'un bâtiment à Saint-Mamert (1984) ; 74070 - Maison d'habitation, lotissement communal à Saint-Clément-de-Vers (1983) ; 74046 - Extension d'une maison d'habitation à Saint-Igny-de-Vers (1983).