4046W 1-4046W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire État et communes autonomes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1984-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
1,2 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 08/12/2005
Présentation du contenu
Permis de construire de l'État, d'institutions et de particuliers. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.
Cote/Cotes extrêmes
4046W5
Date
1985
Présentation du contenu
PC2048500046 - CAPRI S.A.D. H.L.M., construction de 52 logements à Saint-Genis-Laval ; PC2048500125 - Rhône et Saône (S.A. d'H.L.M.), construction d'un ensemble d'habitation à Saint-Genis-Laval ; PC2048500128 - Société Villeurbannaise d'H.L.M., construction d'un ensemble d'habitation à Saint-Genis-Laval ; PC2368500001 - Aménagement d'une habitation dans un bâtiment agricole existant et extension à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500002 - Construction d'une véranda à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500003 - Aménagement d'un atelier et de bureau à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500004 - Transformation d'un balcon en véranda à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500005 - Construction d'une habitation avec garage et les logements pour chevaux à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500006 - Extension d'une maison d'habitation à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500007 - SCI Bas des Cotes, construction d'un atelier mécanique et carrosserie avec bureau et sanitaire à Saint-Romain-en-Gier ; PC2368500008 - Création d'une véranda à Saint-Romain-en-Gier ; PC2568500046 - Société HLM de Logement Alpes Rhône, rénovation de quartier d'immeubles d'habitation en collectif à Vaulx-en-Velin ; PC2568500109 - S.A. H.L.M. du Groupe Maison Familiale, construction d'un immeuble de 40 maisons individuelles groupées à Vaulx-en-Velin.