4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC127920011 - Bio Mérieux, construction de bureaux et laboratoires, chemin de l'Orme à Marcy-L'Etoile ; PC127920015 - SA SAVREL, construction d'une maison de retraite psycho-gériatrique, ZAC des Verchères à Marcy-L'Etoile ; PC127920019 - Pasteur Mérieux, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127920021 - Bio Mérieux, construction de bureaux et dépôts, chemin de l'Orme à Marcy-L'Etoile ; PC202920060 - Société Générale, implantation d'un distributeur de billets, place Saint-Luc à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC202920065 - Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon, modification de la bibliothèque municipale, rue Châtelain ; PC202920066 - Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'un logement de fonction, chemin des Razes ; PC202920067 - Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'un centre de loisirs, chemin des Razes ; PC275920008 - Ville de Décines, construction de 6 garages et d'un dépôt, rue Nungesser à Décines-Charpieu ; PC275920011 - Commune de Décines, construction de 2 bâtiment scolaires, avenue Léon Blum.
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