3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Mornant.
Cote/Cotes extrêmes
25803
Autres Cotes
3Q41/1-3Q41/432
Date
1791-1946
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1. En 1970, il est compris dans le bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
26219
Autres Cotes
3Q41/404-3Q41/407
Date
An XIII-1872
Mots clés typologiques
Baux à ferme et à loyer.
Cote/Cotes extrêmes
26220
Autres Cotes
3Q41/404-3Q41/406
Date
An XIII-1865
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Cote/Cotes extrêmes
26221
Autres Cotes
3Q41/404
Date
An XIII-1812