5839W 1-5839W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5839W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion (CLI) n°9, réunions plénières
1 media
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Commission locale d'insertion (CLI) n°9, réunions plénières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2010-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,20 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Bron
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Dossiers collectés par l'Unité archives de la métropole.
Présentation du contenu
Les documents présents dans ce versement ont été produits par la commission locale d'insertion n° 9 qui correspond au secteur géographique de Bron. Pour chaque réunion plénière de la commission, un dossier est constitué et comprend les éléments suivants : ordres du jour, liste d'émargement, compte rendu de réunion, règlement intérieur, fiche de présentation des référents RMI puis RSA, statistiques, organigramme, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Le versement est classé par année.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
2014.
Cote/Cotes extrêmes
5839W/5
Date
2014
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable