5839W 1-5839W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Dossiers collectés par l'Unité archives de la métropole.
Présentation du contenu
Les documents présents dans ce versement ont été produits par la commission locale d'insertion n° 9 qui correspond au secteur géographique de Bron. Pour chaque réunion plénière de la commission, un dossier est constitué et comprend les éléments suivants : ordres du jour, liste d'émargement, compte rendu de réunion, règlement intérieur, fiche de présentation des référents RMI puis RSA, statistiques, organigramme, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Le versement est classé par année.
Conditions d'accès
Le versement est classé par année.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.