5637W 1-5637W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon : 10/10/2023
A noter : ce versement a été collecté par l'Unité archives de la métropole en 2016 et traité par ce service en 2021.
Présentation du contenu
Ce versement de dossiers individuels de personnes handicapées bénéficiaires d'aides sociales est un échantillon pour l'année 2011. Un index nominatif accompagne ce versement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms des bénéficiaires.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables à compter d'un délai de 120 ans après leur clôture (secret médical).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
120 ans à compter de l'année 2011.
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