5637W 1-5637W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5637W - Maison Départementale et Métropolitaine des Personnes Handicapées (MDPH) - Suivi individuel des prestations
1 media
Déplier tous les niveaux
Personnes handicapées bénéficiaires de prestations sociales : dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2011
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
Importance matérielle : 0,91 ml.
Origine
Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées / Service du département du Rhône
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon : 10/10/2023
A noter : ce versement a été collecté par l'Unité archives de la métropole en 2016 et traité par ce service en 2021.
Présentation du contenu
Ce versement de dossiers individuels de personnes handicapées bénéficiaires d'aides sociales est un échantillon pour l'année 2011. Un index nominatif accompagne ce versement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms des bénéficiaires.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables à compter d'un délai de 120 ans après leur clôture (secret médical).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
F-Kl.
Cote/Cotes extrêmes
5637W/5
Date
2011
Particularité physique
papier
Conditions d'accès
120 ans à compter de l'année 2011.