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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/12/2007
Présentation du contenu
Subventions aux associations familiales (1197). Prix du conseil général pour la Famille : listes, rapports, conventions (1984-1996). Animateurs Jeunes (1981-1995). Commissions des 21-25 ans, fonctionnement (1991) ; dossiers individuels (1991-2003).
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 4331 W 1-2 et 5 librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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