9 janvier-2 août 1889 (volume 175).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q1 en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Belleville.

Cote/Cotes extrêmes

04334

Autres Cotes

3Q6/1-3Q6/815

Date

1748-1969

Biographie ou Histoire

Absorbe en 1967 le bureau de Beaujeu. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône

Mots clés collectivités

Bureau de Belleville

Registres des actes civils publics (ACP).

Cote/Cotes extrêmes

04335

Autres Cotes

3Q6/1-3Q6/292

Date

1792-1969

Mots clés typologiques

Acte des notaires

9 janvier-2 août 1889 (volume 175).

Cote/Cotes extrêmes

04477

Autres Cotes

3Q6/142

Date

1889

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